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Signature d’une convention avec l’association Lecture Jeunesse (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 juin 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Lecture Jeunesse (10e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � l?association Lecture Jeunesse - 190, rue du faubourg Saint Denis (10e) au titre de l?ann�e 2010 (D02676 2010_02010).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention avec l?association Lecture Jeunesse, dont le texte est joint en annexe de la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Juin 2010
Déliberation
2010 DAC 407
Conseil municipal
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