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Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 janvier 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 janvier 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 janvier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribu�e � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et de l'Ile-de-France, 24, rue Pav�e (4e) pour 1999, afin de lui permettre d'�diter ses travaux de recherche sur l'histoire de Paris et de la r�gion d'Ile-de-France (D00805).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e nature 6574, rubrique 33, provision "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000, sous r�serve de la d�cision de financement.

Janvier 2000
Déliberation
2000 DAC 9
Conseil municipal
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