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Subvention à l'association "Réseau Treize" pour sa halte-garderie "Les Olympiades", 27, rue du Javelot (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 janvier 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 janvier 1998.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 janvier 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "R�seau Treize" pour sa halte-garderie "Les Olympiades", 27, rue du Javelot (13e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 12 janvier 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 55.000 F est attribu�e � l'association "R�seau Treize" pour sa halte-garderie "Les Olympiades", 27, rue du Javelot, Tour Londres (13e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite � la nature 6745 de la rubrique 463, ligne F 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Janvier 1998
Déliberation
1997 ASES 65
Conseil municipal
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