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G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu les articles L. 3122-4 � L. 31 22-6 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la d�lib�ration 2001 C.1 G, en date du 25 mars 2001, relative � la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil g�n�ral ;
Consid�rant qu'un poste de vice-pr�sident est vacant du fait de la d�mission de M. Philippe GOUJON,
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Il est d�cid� de pourvoir au remplacement de M. Philippe GOUJON, vice-pr�sident, d�missionnaire.

Octobre 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil général
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