D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le projet de d�lib�ration en date 5 octobre 2004 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement d�partementale au titre de 2004 � l'association des anciens �l�ves de l'Institut Gabriel Pr�vost ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au titre de 2004 est attribu�e � l'association des anciens �l�ves de l'Institut Gabriel Pr�vost (D00594) sise 60, rue Ren� Binet (18e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la rubrique 58, chapitre 65, nature 65-74, ligne DP001 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2004.