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Mme Elisabeth LARRIEU, M. G�rard REY, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Ren� LE GOFF, Alain LE GARREC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Sylvain GAREL, Mmes Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, MM. Christophe GIRARD, Jean-Louis ARAJOL, Pascal CHERKI, Alain MORELL et Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DRH 19 G - Subvention de fonctionnement compl�mentaire accord�e au titre de l?ann�e 2005 par le D�partement de Paris � l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 50.000 euros.

Mme Dani�le POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-Fran�ois BLET, Michel BULT� et J�r�me COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASCO 30 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de r�silier la convention de location du 11 septembre 1984 entre le D�partement de Paris et la R.I.V.P. relative � l?immeuble, 44-46, rue Descartes (5e) supportant le Foyer Descartes int�gr� au lyc�e-coll�ge Henri IV.

Mme Dani�le POURTAUD, MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean DESESSARD, Patrick TR�M�GE et Mme Myl�ne STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASCO 49 G - Autorisation � M. le Directeur g�n�ral de la S.E.M.A.P.A., ma�tre d?ouvrage d�l�gu�, � signer avec la soci�t� BTP Consultants un avenant au march� de contr�le technique en vue de la construction de 2 b�timents universitaires situ�s dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).

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