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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DU 200 relatif � la d�claration de projet de travaux d?investissement routier de la Z.A.C. ?Claude Bernard?, sur lequel le groupe Mouvement D�mocrate a d�pos� les amendements nos 11 et 12 et l?Ex�cutif, le v?u r�f�renc� n� 11 bis dans le fascicule.

Madame BARANDA, vous avez la parole.

Mme Violette BARANDA. - Il y avait un amendement sur la d�pollution et un sur le quai de la Charente, au sujet du campement des Roumains.

Pour la d�pollution, on a vot�, il y a quelques mois, un v?u demandant � ce qu?on privil�gie la d�pollution par phyto-v�g�tation ou par bio-rem�diation. C?est quelque chose qui va dans le bon sens, c?est-�-dire qu?on ne d�caisse pas le terrain et c?est quelque chose qui est durable dans le temps.

Aujourd?hui, que fait-on ? On enl�ve simplement les terres qui sont pollu�es ; on les met dans des d�charges classe A, B ou C, cela d�pend, et, souvent, cela reste l� ; ce n?est pas d�pollu�.

Je pense que cela va dans le bon sens et ce secteur est particuli�rement pollu� de mercure et de m�taux lourds. On travaille pour les g�n�rations futures. Cela me para�t important de vraiment mettre en pratique ce que nous avons vot�, il y a quelques mois.

Le deuxi�me amendement est le suivant : le commissaire enqu�teur, dans ses recommandations, demande � ce que l?on traite le probl�me des campements de Roumains d?une fa�on p�renne. Je voudrais vraiment qu?un suivi soit fait l�-dessus. Pour avoir un vrai suivi, il faut vraiment qu?on fasse un amendement en disant qu?on p�rennise justement le fait de leur trouver des logements.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. CAFFET.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Tr�s rapidement, pour r�pondre � Mme BARANDA, nous avons �videmment regard� ces questions de biorem�diation et de phytorem�diation, puisqu?un v?u avait d�j� �t� adopt� par le Conseil de Paris. On sait � l?heure actuelle que la phytorem�diation, compte tenu de la nature de la pollution sur le terrain principal de l?op�ration Claude Bernard, ne sera pas possible.

En revanche, le v?u qui avait �t� adopt� a �t� mis en ?uvre. Un partenariat de recherche se d�roule actuellement entre la Ville de Paris, le BRGM, l?Ecole nationale sup�rieure d?Agronomie et des industries alimentaires. Nous m�nerons � bien, au printemps 2008, une exp�rience de phytorem�diation dans la r�serve naturelle situ�e dans le p�rim�tre de la Z.A.C.

Je demande donc � Mme BARANDA de retirer son amendement n� 11 au profit d?un v?u de l?Ex�cutif qui en reprend l?esprit.

S?agissant du 2e amendement, et Mme STIEVENARD pourra compl�ter, la Ville de Paris a alert� les services de l?Etat qui sont comp�tents en l?esp�ce. Le Pr�fet a missionn� l?association ?PACT-ARIM 93? pour r�aliser un diagnostic/bilan et pour essayer de trouver des solutions pour ces Roumains, dans le cadre de la loi.

Je propose donc de retirer cet amendement.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame Violette BARANDA, �tes-vous d?accord avec M. CAFFET ?

Mme Violette BARANDA. - S?agissant de la bio-rem�diation, la facult� de Cr�teil travaille sur cette question. Cela fonctionne pour les m�taux lourds ou autres.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Le projet d?amendement n� 11 est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 336).

Acceptez-vous ou pas l?amendement n� 12 ?

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, rapporteur. - J?ai demand� le retrait du v?u n� 12, sinon l?avis est d�favorable.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Il est donc retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 200.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DU 200).

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