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Subventions de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 22 juillet 2003, par lequel M. Le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations sportives dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements pour un montant global de 57.220 euros ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Associations handisports :
Article premier.- Une subvention d'un montant de 13.720 euros est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association : CERCLE SPORTIF DE L'INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES (n�D00840) - 6, boulevard des Invalides (7�).
Associations sp�cialis�es dans un seul sport :
Art. 2.- une subvention d'un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association : PARIS CYCLISTE OLYMPIQUE (n� D03274) - V�lodrome Jacques Anquetil - Avenue de Gravelle (12�).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 21.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association CLUB DES NAGEURS DE PARIS (n� D01040) - 34, boulevard Carnot (12�).
Art. 4.- Une subvention d'un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association : CLUB ALPIN FRAN�AIS D'ILE DE FRANCE (n� D01676) - 24, avenue Laumi�re (19�).
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 57.220 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2003.

Septembre 2003
Déliberation
2003 JS 354
Conseil municipal
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