D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 septembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 11 septembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive des Bernardins (R. 00303), 15, rue des Bernardins (5e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Escrime des quais de Seine" (X. 03942), 15, rue Daubenton (5e).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 480 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Taekwondo hapkido club du V�me" (X. 02807), 2, rue Guy-de-la-Brosse (5e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.380 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.