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Subventions aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 septembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 11 septembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive des Bernardins (R. 00303), 15, rue des Bernardins (5e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Escrime des quais de Seine" (X. 03942), 15, rue Daubenton (5e).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 480 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Taekwondo hapkido club du V�me" (X. 02807), 2, rue Guy-de-la-Brosse (5e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.380 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.

Septembre 2003
Déliberation
2003 JS 349
Conseil municipal
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