D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 15�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15�me arrondissement en date du 15 septembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LES AMIS LES GONES (n�D03144) - 10, rue Gaston Boissier (15�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.220 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE CLAUDE DEBUSSY (n�D03155) - 4, Place du Commerce (15�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BUFFON (n�D03179) - 16, boulevard Pasteur (15�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE BUFFON (n�D03162) - 16, bd Pasteur (15�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ELECTRONIQUE FERNAND HOLWECK (n�D03164) - 149, rue de Vaugirard (15�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECNHIQUE LOUIS ARMAND (n�D03167) - 319, rue Lecourbe (15�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SPORTIVE ASSOCIATION BOURSEUL (n�D03168) - 20, rue Bourseul (15�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE STAEL (n�D03261) - 14, rue de Sta�l (15�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION FORCE XV (n�X01218) - 34 rue Cauchy (15�).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION G.V. LE LINOIS (n�D03143) -5 bis, villa Thor�ton (15�).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE CAMILLE SEE (n�D03170) - 11, rue L�on Lhermitte (15�).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ESSOR SPORTIF ET CULTUREL (n�D01551) - 112, rue de Lourmel (15�).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.049 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE RUSSE (n�D02291) - 13, rue de Dantzig (15�).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE FONDARY VERLOMME (n�D03160) - 24, rue Fondary (15�).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : BABEL 7 Paris (n�X03487) - 32, rue Castagnary (15�).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : AMICALE SPORTIVE DE GRENELLE (n�D03132) - 23, rue Jean Maridor (15�).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.079 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.