D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribu�e � la Maison des Anciens Combattants de la 2�me D.B - Division Leclerc - (A/74), 35, rue de Miromesnil - 75008 - PARIS : (dont 9.000 euros au titre du soutien � sa vente de charit� 2002 et 4.000 euros au titre de l'organisation du rassemblement. du 25 ao�t 2003 (60�me anniversaire de la division Leclerc).
Art. 2.- Une subvention de 4.268 euros est attribu�e, pour l'ann�e 2003, � l'Association Nationale des Anciennes D�port�es et Intern�es de la R�sistance ANADIR (A / 75), sise 24, avenue Duquesne 75007 PARIS.
Art. 3.- Une subvention de 915 euros est attribu�e, pour l'ann�e 2003, � l'Association des R�sistants du 11 novembre 1940 (A184), sise 71 avenue Henri Martin - 75775 - PARIS - CEDEX 16.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 18.183 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.