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Subvention de fonctionnement à l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi de subventions de fonctionnement � l'association "Gens d'images" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la saisine du Conseil du 4e arrondissement, en date du 27 ao�t 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries � Chalon sur Sa�ne (X03089), afin de lui permettre de d�velopper ses activit�s dans le domaine de la photo en g�n�ral, de soutenir ses animations dans le caf� "Images" (14e) et son implantation locale.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 - "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2003
Déliberation
2003 DAC 292
Conseil municipal
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