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Subvention à l'Association Atelier Hoguet - Musée de l'Éventail. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L.2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'une subvention � l'association Atelier Hoguet - Mus�e de l'Eventail ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l'Association Atelier Hoguet - Mus�e de l'�ventail (n� SYSIF : D02177), dont le si�ge social est situ� 2, boulevard de Strasbourg � Paris 10�me.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.

Octobre 2003
Déliberation
2003 DDEE 55
Conseil municipal
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