D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Juda�sme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitul�e "Fl�neries litt�raires s�pharades" et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 euros est attribu�e � l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Juda�sme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e) num�ro BSA X0 2474, num�ro Astre 2003_03208.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention correspondante, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- Cette somme sera imput�e � la rubrique 234, nature 6574, ligne P003 du budget de fonctionnement de l'ann�e 2003 de la Ville de Paris.