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Subvention à l'association "Les 7 péchés capitaux". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l'attribution d'une subvention � l'association "Les 7 p�ch�s capitaux" ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l'association "Les 7 p�ch�s capitaux" (n� tiers X03879), dont le si�ge social est situ� 11, place des Promenades, 42300 Roanne, pour l'organisation de l'exposition "Un vrai bijou".
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 DDEE 50
Conseil municipal
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