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Attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Société Histoire et Archéologie du VIIe arrondissement de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le Projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.000 euros � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du VIIe arrondissement de Paris, situ�e � la Mairie du 7�me arrondissement 116 rue de Grenelle, 75007 Paris ;
Vu l'avis du Conseil du 7�me arrondissement en date du 9 septembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allou�e � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du VIIe arrondissement de Paris, situ�e � la Mairie du 7�me arrondissement 116 rue de Grenelle, 75007 Paris (N� dossier 01668) (2002_03570).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 324, P001, Provision de fonctionnement au titre du Patrimoine.

Octobre 2003
Déliberation
2003 DAC 374
Conseil municipal
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