D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 3.500 euros est allou�e � l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (D04587), 16, rue Jauffroy 75017 Paris, pour lui permettre de poursuivre son activit� de promotion d'une litt�rature jeunesse de qualit� � Paris, activit� compl�mentaire de celles men�es par les biblioth�ques du r�seau municipal.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".