D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement � des Associations Sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : JEUNESSES UNIES MENILMONTANT PARMENTIER, 23, rue Camille Desmoulins (11e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : KISEIKAI (X02586), 18, rue Gerbier (11e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 3.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.