D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 251161 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 13 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 530 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Guillaume-Bud� (n� X00074), 7-15, rue Jean-Quarr� (19e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 470 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Joyeuse p�tanque Puebla" (n� D02885), 6, place du Colonel-Fabien (19e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive des enseignants du 19e arrondissement (n� D02172), 27, rue Reb�val (19e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Le Fou du Roi" (n� X02030), 85, avenue de Flandre (19e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.335 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "F.C. solitaires Paris 19e" (n� D08314), 125, boulevard Serrurier (19e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.430 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Charles-P�guy (n� X02346), 69, avenue Simon-Bolivar (19e).
Art. 7.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 9.015 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.