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2007, DAC 189 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, “conservatoire Claude Debussy” ayant son siège social 29, avenue de Villiers (17e). - Montant : 26.512 euros. 2007, DAC 645 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement “Erik Satie”, ayant son siège social 116, rue de Grenelle. - Montant : 51.432 euros. 2007, DAC 646 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement “Darius Milhaud”, ayant son siège social 26, rue Mouton Duvernet (14e). Montant : 25.318 euros.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous allons passer au vote des projets de d�lib�ration DAC 189, DAC 645 et DAC 646, sur lesquels un amendement technique n� 56 bis a �t� d�pos� par l?Ex�cutif .

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 56 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 56 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 189 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DAC 189).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 645 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DAC 645).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 646 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DAC 646).

Décembre 2007
Débat
Conseil municipal
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