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Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association de jeunesse "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ls articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19�me arrondissement, en date du 13 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.049 euros est attribu�e � l'association "Tribune du 8" (D07971) 15, rue Lassus (19e), pour son fonctionnement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 495
Conseil municipal
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