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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec huit associations affiliés à l'ARFJ ("Association des Résidences et Foyer de Jeunes Travailleurs"). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � huit associations et lui demande l'autorisation de signer les conventions ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "La Vigie", (D04242) sis 7, rue Poulletier (4e).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 29.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Sainte Famille" (D08925) pour le Foyer Marie Moisan, 41, rue Lhomond (5�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 12.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "l'OASIS", (D00241) 91, rue de S�vres (6�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 25.100 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "les Jeunes �conomes" (D01945) pour le foyer "Alma Bosquet", 14, rue Pierre Villey (7�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 38.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Foyer Tolbiac" (X03594) 234, rue de Tolbiac (13�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 55.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "pour l'�ducation de la femme et de la famille ouvri�re" (D00744) pour le "Foyer Notre Dame" 3, square L�on Guillot (15�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 18.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Pierre Olivaint" (X03990), 5 bis, avenue Sainte-Eug�nie (15�me).
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 35.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.
Art. 8.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "C.L.J.T" (Centre du Logement de jeunes travailleurs) (D00936), Tour Sapporo, 70, rue du Javelot (13�me), pour 6 foyers qu'elle g�re � Paris :
Est attribu�e � l'association une subvention correspondante d'un montant de 224.200 euros qui se d�compose comme suit entre les 6 foyers :
- R�sidence Charonne (11e) : 37.700 euros
- R�sidence Alfred Rosier (11e) : 28.700 euros
- R�sidence Mass�na (13e) : 37.700 euros
- R�sidence Porte d'Ivry (13e) : 28.700 euros
- R�sidence les Amandiers (20e) : 45.700 euros
- R�sidence Didot (14e) : 45.700 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 570
Conseil municipal
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