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Attribution d'une subvention d'un montant de 4.500 euros à l'association "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207) ; (2003-02577). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention � l'association "Biblioth�que des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne, 75003 PARIS ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me commission,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 8 octobre 2003 ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 4.500 euros est allou�e � l'association "Biblioth�que des amis de l'instruction du 3e arrondissement", 54, rue de Turenne - 75003 PARIS (D00207), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s de diffusion et de conservation du patrimoine culturel, compl�mentaires des missions des biblioth�ques du r�seau municipal.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2003
Déliberation
2003 DAC 444
Conseil municipal
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