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Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Subaquatique Pirate Club" (n� X03347), 8, rue Alphonse-Penaud (20e).
Art. 2.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Club parisien de plong�e" (n� X03550), 31, rue des Maronites (20e).
Art. 3.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 990 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Volaverunt" (n� X03573), 3 bis, rue de la R�union (20e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 2.140 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 332
Conseil municipal
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