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Subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.772 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : le Mouvement Résistance et la Fédération Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, Résistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Extérieures - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement � plusieurs associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.372 euros est attribu�e, pour l'ann�e 2003, au Mouvement "R�sistance" (A/212), sis 28, rue Marboeuf (8e).
Art. 2.- Une subvention de 400 euros est attribu�e, pour l'ann�e 2003, � la F�d�ration Nationale des Combattants Volontaires 1914-1918, 1939-1945, R�sistance, T.O.E, A.F.N, et Missions Ext�rieures - Section de Paris (A/230), sise 9, rue Mazagran (10e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.772 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.

Octobre 2003
Déliberation
2003 ASES 232
Conseil municipal
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