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Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � une association de jeunesse du 2e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 9 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "La Clairi�re" (D02638), 60, rue Greneta (2e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 6.860 euros.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement", au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 141
Conseil municipal
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