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Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le Code de l'urbanisme, notamment son article L.300-2 ;
Vu la d�lib�ration 2002 DAUC 104-1� du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil municipal en date des 23 et 24 septembre 2002 relative � l'ouverture d'une concertation pour le projet d'am�nagement des terrains de l'�lot "Beaujon" (8e) approuvant les objectifs poursuivis et les modalit�s de la concertation pr�alable ;
Vu le projet de d�lib�ration 2003 DAUC 152-1�, en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de prendre acte du bilan de la concertation pr�alable � la d�finition du projet d'am�nagement du terrain de l'�lot "Beaujon" ;
Vu le bilan de la concertation joint en annexe � ce projet de d�lib�ration ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 6 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,

D�lib�re :

Il est pris acte du bilan de la concertation pr�alable � la d�finition du projet d'am�nagement du terrain de l'�lot "Beaujon" (8e) associant les habitants, les associations locales et les autres personnes concern�es, tel qu'il est �tabli dans le document annex� � la pr�sente d�lib�ration.

Octobre 2003
Déliberation
2003 DAUC 152-1°
Conseil municipal
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