Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Puzzle Th��tre d'Assemblage" 11-15, rue de la R�union (20�me) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � � l'association "Puzzle Th��tre d'Assemblage" (X01700) 11-15, rue de la R�union (20e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.