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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Paris Alésia Football Club" (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention de 40.200 euros � l'association "Paris Al�sia Football Club" - 15, avenue Paul Appel (14�me);
Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L - 2511 - 1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 14�me arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article II et les conditions de ce soutien.
Art. 2.- Une subvention de 40.200 euros est attribu�e � l'association "PARIS ALESIA FOOTBALL CLUB" (n�D00728) -15, avenue Paul Appel (14�me) pour soutien � l'activit� et d�veloppement de ses projets.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 460
Conseil municipal
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