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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "TEATR et CIE" (10e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "TEATR et CIE", 39, rue du Faubourg Saint Denis (10e), dont l'objet est "effectuer un travail dans le domaine artistique" afin de financer la pi�ce "Lueur d'�toile", pr�sent�e au Th��tre du Chaudron, du 3 au 15 d�cembre 2002 et du 15 au 25 avril 2003 (X 03307/2002-04778).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 7.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Octobre 2003
Déliberation
2003 DAC 460
Conseil municipal
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