Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques, 6-8 rue des Petites Ecuries (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association Technopol Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques, dont le si�ge social est situ� 6-8 rue des Petites Ecuries (10e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2003 qui comprennent l'organisation du festival "Les Rendez-vous Electroniques" et de la "Techno Parade" (D02495).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".