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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites Ecuries (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques, 6-8 rue des Petites Ecuries (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association Technopol Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques, dont le si�ge social est situ� 6-8 rue des Petites Ecuries (10e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2003 qui comprennent l'organisation du festival "Les Rendez-vous Electroniques" et de la "Techno Parade" (D02495).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2003
Déliberation
2003 DAC 428
Conseil municipal
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