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Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement � une Association Sportive du 14�me arrondissement ;
Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14�me arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LES HIPPOCAMPES DE PARIS (n�D02154) 2bis, rue Raymond Losserand (14�me).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (subventions de fonctionnement au titre des sports), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.

Octobre 2003
Déliberation
2003 JS 444
Conseil municipal
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