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M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DLH 390 relatif � la mise en oeuvre d?un cong� pour vendre dans l?immeuble en copropri�t� (lot n� 24) situ� 106, rue Vieille du Temple (3e).

Je donne la parole � M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Il s?agit d?une proc�dure relativement ancienne, qui a �t� d�cid�e par l?ancienne majorit� municipale, consistant � vendre des biens appartenant � la Ville de Paris.

Or, il se trouve qu?il nous est propos� de vendre un appartement d?une vingtaine de m�tres carr�s dans le 3e arrondissement. Le conseil d?arrondissement a �t� tr�s surpris de cette demande car, dans le m�me temps, il nous est propos� dans un projet de d�lib�ration que la S.I.E.M.P. ach�te un certain nombre d?appartements en diffus dans divers arrondissements, dont un dans le 3e arrondissement.

Aucun �lu du 3e arrondissement n?a compris pourquoi la Ville vendait un appartement dans le diffus, certes occup�, alors que dans le m�me temps on nous propose d?en acheter dans le diffus.

L?argument souvent avanc� est que cet appartement �tant occup�, il n?est pas possible de le transformer en logement social. Cet argument serait recevable si la Ville n?achetait que des immeubles vides, mais la Ville ach�te des immeubles partiellement vides, ce qui est normal, et on cr�e du logement social au terme du d�part de l?occupant, ce qui n?est pas choquant.

En revanche, quand nous sommes d�j� propri�taires, consid�rer que l?on ne peut pas attendre le d�part de l?occupant pour faire du logement social, quand bien m�me ce terme serait �loign�, nous para�t totalement contradictoire et incompr�hensible.

A l?unanimit�, le conseil d?arrondissement a vot� contre ce projet de d�lib�ration et a souhait� que le maire d?arrondissement demande le retrait de ce projet de d�lib�ration. C?est pour cela que je me fais le porte-parole du conseil d?arrondissement en demandant � nouveau le retrait du projet de d�lib�ration ou, � d�faut, son rejet. Il est en effet absolument incompr�hensible pour la population que l?on vende un logement et qu?en m�me temps on en ach�te � c�t�, quasiment au m�me prix, d?ailleurs, qui est � peu de chose pr�s le prix du march�.

Je souhaite que M. MANO entende cette demande unanime du Conseil d?arrondissement et retire le projet de d�lib�ration. A d�faut, nous appellerons � voter contre.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je vous donne la r�ponse, Monsieur MANO, pour une r�ponse � M. CONTASSOT.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Vous racontez l?histoire d?une fa�on qui ne correspond pas � la r�alit�.

Il s?agit d?un petit appartement de 20 m�tres carr�s dans un immeuble qui a fait l?objet de ventes successives, qui fait partie du patrimoine de la Ville de Paris et qui a fait l?objet de mises en vente depuis 1995.

Ce patrimoine qu?il faut conserver fut le lieu o� les amis, et autres personnes, ont �t� log�s pendant des ann�es par la Ville de Paris � des conditions extr�mement avantageuses.

Aujourd?hui?

(Protestations sur les bancs du groupe U.M.P.).

Oui, c?est pour cela que certains sont partis pr�cipitamment et qu?il y a eu quelques proc�s retentissants. Si vous voulez que je vous donne les adresses.

Puis, Monsieur LEGARET, je ne sais pas si vous �tes le mieux plac� pour en parler, d?ailleurs.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je suis tr�s bien plac�.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - Y compris les membres de votre famille.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, je propose que vous?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Qu?insinuez-vous ? Allez jusqu?au bout !

M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - Il n?y a pas d?insinuations.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Nous restons sur le dossier et vous r�pondez techniquement.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - M. LEGARET, qui �tait tr�s agressif en son temps contre moi, m?attaquant sur l?occupation d?un logement social?

(Mouvements divers dans l?h�micycle).

Arr�tez, Monsieur LEGARET, de r�p�ter ce genre de choses car, � l?�poque, vous ne saviez pas?

(Mouvements divers dans l?h�micycle).

Je suis le seul adjoint � avoir quitt� mon logement social. Vous, pendant que vous m?attaquiez, les membres de votre famille vivaient dans un logement du domaine priv� de la Ville.

Alors? Attendez?

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Il est 17 heures.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je vous attaque en diffamation !

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vous �tes un menteur ! Moi, je vous attaque en diffamation !

(Mouvements divers dans l?h�micycle).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET et Monsieur MANO, il s?agit d?une question de M. CONTASSOT.

Monsieur MANO, soyez gentil de conclure sur la question pos�e par M. CONTASSOT, peut-on avoir un �clairage rapide et, ensuite, nous passerons au vote.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, rapporteur. - Je n?accepte pas de me faire diffamer.

Sur le fond du probl�me, je r�p�te que nous sommes dans une logique historique de vente du patrimoine et que nous ne c�dons pas ce patrimoine. Le locataire continuera � b�n�ficier des conditions avantageuses qui lui sont faites.

Nous ne mettons absolument pas cet appartement � la disposition des Parisiens. Que M. CONTASSOT ne veuille pas l?admettre, c?est une chose, mais ce sont les r�alit�s juridiques.

D?autre part, M. le maire du 3e arrondissement m?a demand� de faire adopter le projet de d�lib�ration.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Un commentaire, Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Je ne commente pas les paroles des absents. Je sais que le maire du 3e arrondissement a d�clar�, devant le conseil du 3e arrondissement, qu?il demandait le retrait. Il a vot� et cela figure au compte-rendu du 3e arrondissement. Je veux bien que l?on excipe des propos non officiels tenus dans les couloirs, mais les r�alit�s sont l�.

Comment allez-vous expliquer, Monsieur MANO, que lorsque des gens ont des loyers faibles dans des logements que la Ville ach�te, il faudrait qu?ils puissent y rester jusqu?� leur d�part volontaire, puisque la Ville, fort heureusement, ne les expulse pas, mais quand la Ville est propri�taire, il faudrait qu?elle se lib�re de cette situation en vendant un bien qui, � terme, deviendra un logement social.

Je peux vous garantir que les centaines de personnes qui, dans le 3e, attendent un logement social, seraient bien contentes, m�me si c?est dans 5 ans ou dans 10 ans, de se dire qu?il y a une perspective de logement social pour un petit appartement dans le 3e plut�t que de se dire que la Ville s?en est d�barrass� ! Vous ne ferez jamais comprendre cela avec des arguments, y compris une pol�mique qui n?a rien � voir avec le dossier ! Je trouve que c?est franchement irresponsable politiquement de vendre un appartement � cet endroit.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 390.

Qui est pour ?

contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DLH 390).

Il y a eu d�bat, c?est la vie.

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