D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu la d�lib�ration du Conseil Municipal de Paris en date du 23 d�cembre 1932, modifi�e par la d�lib�ration du 9 d�cembre 1938, portant nouvelle r�glementation relative � la d�nomination des voies de Paris ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la d�nomination "place Roger Priou-Valjean" � la place situ�e 8, rue du Figuier dans le 4�me arrondissement de Paris ;
Vu le plan annex� audit projet de d�lib�ration ;
Vu l'avis du Conseil du 4�me arrondissement, en date du 14 octobre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre CAFFET,

D�lib�re :

Article premier.- La d�nomination "place Roger Priou-Valjean" est attribu�e � la place situ�e 8, rue du Figuier dans le 4�me arrondissement de Paris.
Art. 2.- Il est d�rog� � la d�lib�ration du Conseil Municipal de Paris en date du 23 d�cembre 1932, modifi�e par la d�lib�ration du 9 d�cembre 1938, portant nouvelle r�glementation relative � la d�nomination des voies de Paris.