D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la d�lib�ration en date du 22 octobre 2001 par laquelle le Conseil de Paris a approuv� les modalit�s de passation et d'attribution de march�s sur appel d'offres europ�en relatif � la fourniture, la livraison (et si n�cessaire le montage) de livres, divers mat�riels d'�veil, �ducatifs et ludiques destin�s aux �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris et a autoris� Monsieur le Maire de Paris � signer lesdits march�s ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris soumet � l'approbation du Conseil de Paris les modalit�s de passation d'avenants aux march�s sur appel d'offres n� 02-34003 ; 02-34004 et 02-34006 relatifs � la fourniture et la livraison (et si n�cessaire le montage) de livres, divers mat�riels d'�veil, �ducatifs et ludiques destin�s aux �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris et lui demande de signer lesdits avenants ;
Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales, Livre V et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'article 8 de la loi N� 95-127 du 8 f�vrier 1995 ;
Vu le d�cret n�2001-210 du 7 mars 2001 modifi� portant Code des March�s Publics ;
Vu l'avis favorable de la Commission d'Appel d'Offres en date du 11/09/2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire les avenants, dont les textes sont joints � la pr�sente d�lib�ration, aux march�s n� 02-34003 sign� avec la soci�t� ALIZE-SFL, n�02-34004 et 02-34006 sign�s avec la soci�t� WESCO.
Art. 2.- Les dispositions desdits avenants sont approuv�es.
Art. 3.- Les d�penses correspondantes sont imput�es au chapitre 11, articles 6068, 6067, 60632, 6182, 6257 rubrique 64 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris au titre de l'ann�e 2003 et des exercices ult�rieurs, sous r�serve de la d�cision de financement.