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M. LE MAIRE DE PARIS. - Budget primitif d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris.

Nous passons au projet de d�lib�ration DF 68 relatif au budget primitif d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008.

A chaque fois, je demanderai � l?adjoint comp�tent son avis sur l?amendement ou le v?u qu?il y a � mettre aux voix.

D?abord, je mets aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 13.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n� 13 est adopt�e.

Nous passons au vote des amendements et des v?ux relatifs au budget primitif d?investissement et de fonctionnement.

En r�ponse � l?amendement n� 14 d�pos� par le groupe communiste et � l?amendement n� 15 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif propose le v?u r�f�renc� n� 14-15 bis dans le fascicule.

J?en d�duis que l?amendement n� 14 du groupe communiste est retir� et qu?il en est de m�me de l?amendement n� 15 du groupe ?Les Verts?.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V 323).

En r�ponse aux amendements n� 16 et n� 17 d�pos�s par le groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif a d�pos� un v?u r�f�renc� n� 16-17 bis dans le fascicule. Les amendement nos 16 et 17 sont retir�s.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 324).

En r�ponse � l?amendement n� 18 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif a d�pos� le v?u r�f�renc� n� 18 bis dans le fascicule.

L?amendement n� 18 est-il retir� ? Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 325).

L?amendement n� 19 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Non.

Quel est l?avis de l?Ex�cutif sur l?amendement n� 20 d�pos� par le groupe ?Les Verts? ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 20 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 20 est repouss�e.

En r�ponse � l?amendement n� 21 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 21 bis. L?amendement n� 21 est-il retir� ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 21 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 21 bis est adopt�.

En r�ponse � l?amendement n� 22 d�pos� par le groupe ?Les Verts? et � l?amendement n� 24 d�pos� par le groupe communiste, l?Ex�cutif a d�pos� un v?u r�f�renc� n� 22-24 bis dans le fascicule.

Ces deux amendements, d�pos�s par les groupes ?Les Verts? et communiste, sont-ils retir�s ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, 326).

L?amendement n� 23 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Il est retir�.

L?amendement n� 25 d�pos� par le groupe communiste re�oit en r�ponse l?amendement n� 25 bis de l?Ex�cutif. C?est bon ?

Donc, je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 25 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 25 bis est adopt�.

En r�ponse � l?amendement n� 26 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, il y a l?amendement n� 26 bis d�pos� par l?Ex�cutif. L?amendement n� 26 est-il retir� ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 26 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 26 bis est adopt�.

En r�ponse � l?amendement n� 27 d�pos� par groupe ?Les Verts?, il y a l?amendement n� 27 bis d�pos� par l?Ex�cutif. Cela vous convient-il ?

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 27 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 27 bis est adopt�.

L?amendement n� 28 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Non, il est retir�.

Nous passons au v?u r�f�renc� n� 29 bis dans le fascicule, d�pos� par l?Ex�cutif. Entra�ne-t-il le retrait de l?amendement n� 29 d�pos� par le groupe ?Les Verts? ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 327).

En r�ponse � l?amendement n� 30 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif a d�pos� le v?u r�f�renc� n� 30 bis dans le fascicule. Cela vous convient-il ?

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 328).

L?amendement n� 31 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Non.

Il en est de m�me pour l?amendement n� 32 d�pos� par le groupe ?Les Verts? auquel r�pond l?amendement n� 32 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 32 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 32 bis est adopt�.

En r�ponse aux amendements n� 33 et n� 34 d�pos� parle groupe ?Les Verts?, l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 3334 bis. Donc, les deux amendement du groupe ?Les Verts? sont retir�s ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 33-34 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 33-34 bis est adopt�.

En r�ponse � l?amendement n� 35 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, il y a l?amendement n� 35 bis d�pos� par l?Ex�cutif. L?amendement n� 35 est retir� ? Oui.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 35 bis d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 35 bis est adopt�.

En r�ponse � l?amendement n� 36 d�pos� par le groupe communiste, l?Ex�cutif � d�pos� le v?u n� 36 bis, donc l?amendement n� 36 est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 329).

Nous passons � l?amendement n� 37 d�pos� par Mme RENSON, MM. GALDIN, ASSELINEAU et GALY-DEJEAN.

Quel est l?avis de l?Ex�cutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 37 d�pos�e par Mme RENSON, MM. GALDIN, ASSELINEAU et GALY-DEJEAN.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 37 est repouss�e.

Nous passons au v?u r�f�renc� n� 38 dans le fascicule, d�pos� notamment par Mme RENSON.

Quel est l?avis de l?Ex�cutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par Mme RENSON.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

En r�ponse � l?amendement n� 39 et aux v?ux r�f�renc�s n� 40 et n� 41 d�pos�s par le groupe ?Les Verts? qui sont retir�s, l?Ex�cutif a d�pos� le v?u r�f�renc� n� 39-40-41 bis dans le fascicule.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 330).

L?amendement n� 42 d�pos� par le groupe communiste est-il maintenu ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Et votre avis ?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 42 d�pos�e par le groupe communiste.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 42 est adopt�e.

Le v?u r�f�renc� n� 43 dans le fascicule, d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Non.

L?amendement n� 44 d�pos� par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche devrait �tre maintenu, j?ai l?impression. Quel est l?avis de l?Ex�cutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 44 d�pos�e par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 44 est adopt�e.

L?amendement n� 45 d�pos� par groupe ?Les Verts? a re�u en r�ponse le v?u r�f�renc� n� 45 bis dans le fascicule, d�pos� par l?Ex�cutif. L?amendement n� 45 est donc retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 331).

Quel est l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n� 46 d�pos� par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il n?a pas �t� d�fendu mais d�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 46 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 46 est repouss�e.

Que pensez-vous, Monsieur SAUTTER, de l?amendement n� 47 d�pos� par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 47 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 47 est repouss�e.

Que pensez-vous du v?u r�f�renc� n� 48 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

L?amendement n� 49 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il maintenu ? Retir�.

L?amendement n� 50 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, est-il maintenu ? Il est retir�.

Je mets aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 51 bis d�pos�e par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n� 51 bis est adopt�e.

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