D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.500 euros � l'association "Histoire du Troisi�me" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 3�me arrondissement, en date du 10 septembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est allou�e � l'association "Histoire du Troisi�me", dont le si�ge social est situ� � la mairie du 3�me, 2, rue Eug�ne Spuller, � PARIS (3�me), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3�me arrondissement. D/04044/2003-02712.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003 ligne 6574, rubrique 324, P001 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.