D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 15�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 6 octobre 2003 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SKA SPORTS (X02397) - 23, rue Fran�ois Bonvin (15e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : NEPTUNE CLUB DE France (D05935), 91, rue Blomet (15e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DES VOLONTAIRES (D03174), 13, rue des Volontaires (15e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 3.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.