D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 20 juin 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement des clubs et �quipes de pr�vention sp�cialis�e agr��s et conventionn�s au titre de l'ann�e 2001 et le solde 2000 pour les m�mes organismes ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 3e Commission, et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "La Clairi�re" (D02638), 60, rue Greneta (2e), pour l'exercice 2001, est fix� � 4.163.925 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 3.747.532,50 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 1.006.149,38 F.
La quatri�me avance sera de 936.883,13 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954 , sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 2.- Une somme de 401.000 F est attribu�e � l'association "La Clairi�re" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 3.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "ARC 75" (P00005), 57, rue Saint-Louis-en-L'Ile (4e), pour l'exercice 2001, est fix� � 14.515.600 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 13.064.040 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 4.680.202,04 F.
La quatri�me avance sera de 3.266.010 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 4.- Une somme de 1.129.930,91 F est attribu�e � l'association "ARC 75" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 5.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Jeunes Amis du Marais" (P00006 ), 10, rue Th�ophile-Roussel (12e), pour l'exercice 2001, est fix� � 6.494.670 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 5.845.203 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 1.886.402,25 F.
La quatri�me avance sera de 1.461.300,75 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 6.- Une somme de 500.883,63 F est attribu�e � l'association "Jeunes amis du Marais" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954 , sous chapitre 954-10 , article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 7.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "ANEF" (P00007), 61, rue de la Verrerie (4e), pour l'exercice 2001, est fix� � 1.873.430 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.686.087 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 477.065,25 F.
La quatri�me avance sera de 421.521,75 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 8.- Une somme de 175.000 F est attribu�e � l'association "ANEF" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 9.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "SILOE" (D01264), 5, rue Victor-Mass� (9e) pour l'exercice 2001, est fix� � 1.900.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.710.000 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 526.500 F.
La quatri�me avance sera de 427.500 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 10.- Une somme de 168.000 F est attribu�e � l'association "SILOE" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 11.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "La Rue" (P00001), 88 avenue Philippe-Auguste (11e) pour l'exercice 2001 est fix� � 2.549.260 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 2.294.334 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 642.483 F.
La quatri�me avance sera de 573.583,50 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 12.- Une somme de 239.615 F est attribu�e � l'association "La Rue" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 13.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de la Fondation Jeunesse Feu Vert (D04553), 23, avenue Philippe-Auguste (11e), pour l'exercice 2001, est fix� � 16.465.938 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 14.819.344,20 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 4.747.872,15 F.
La quatri�me avance sera de 3.704.836,05 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 14.- Une somme de 1.414.808 F est attribu�e � la Fondation Jeunesse Feu Vert au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 15.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "CAP 2000" (P00008), 24-26, rue Sibuet (12e) pour l'exercice 2001, est fix� � 2.490.500 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 2.241.450 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 715.328,54 F.
La quatri�me avance sera de 560.362,50 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 16.- Une somme de 214.613,10 F est attribu�e � l'association "CAP 2000" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 17.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "SOLEIL" (D02422), 2, place Rutebeuf (12e), pour l'exercice 2001, est fix� � 1.933.605 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.740.244,50 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 468.052,88 F.
La quatri�me avance sera de 435.061,13 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 18.- Une somme de 183.824,76 F est attribu�e � l'association "SOLEIL" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 19.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Jean-Cotxet" (D00163), 52, rue Madame (6e) pour l'exercice 2001, est fix� � 5.112.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 4.600.800 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 2.145.487,50 F.
La quatri�me avance sera de 1.150.200 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 20.- Une somme de 290.025 F est attribu�e � l'association "Jean-Cotxet" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 21.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "T.V.A.S. 15" (P00010), 35, rue Santos-Dumont (15e), pour l'exercice 2001, est fix� � 1.929.440 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.736.496 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 474.372 F.
La quatri�me avance sera de 434.124 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 22.- Une somme de 175.764,94 F est attribu�e � l'association "TVAS 15" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 23.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "J.C.L.T." (D08708), 17, rue Poulmarch (10e), pour l'exercice 2001, est fix� � 1.286.732 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.158.058,80 F.
La premi�re avance sera de 868.544,10 F.
La deuxi�me avance sera de 289.514,70 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10 , article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 24.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Aux Captifs, La Lib�ration" (D02697), 151, rue du Chemin-Vert (11e), pour l'exercice 2001 est fix� � 1.270.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.143.000 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues .
La troisi�me avance sera de 285.750 F.
La quatri�me avance sera de 285.750 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 25.- Une somme de 127.000 F est attribu�e � l'association "Aux Captifs, La Lib�ration" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 26.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "T.V.A.S. 17" (P00011), 15, rue de Saussure (17e), pour l'exercice 2001 est fix� � 2.764.710 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 2.488.239 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 644.229,45 F.
La quatri�me avance sera de 622.059,75 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 27.- Une somme de 169.268,40 F est attribu�e � l'association "TVAS 17" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 28.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "T.V.A.S. 18 - 17 Nord" (D01947), 147, boulevard Ney (18e) pour l'exercice 2001 est fix� � 4.277.380 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 3.849.642 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 1.056.496,50 F.
La quatri�me avance sera de 962.410,50 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 29.- Une somme de 406.830 F est attribu�e � l'association "TVAS 18-17 Nord" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 30.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "G.R.A.J.A.R." (P00002), 95, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), pour l'exercice 2001 est fix� � 3.150.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 2.835.000 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 703.066,50 F.
La quatri�me avance sera de 708.750 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 31.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "A.D.C.L.J.C." (D05131), 5, rue Ordener (18e) pour l'exercice 2001, est fix� � 2.215.500 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.993.950 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 616.612,50 F.
La quatri�me avance sera de 498.487,50 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 32.- Une somme de 188.956,72 F est attribu�e � l'association "ADCLJC" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 33.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Maison des copains de la Villette (D08079), 156, rue d'Aubervilliers (19e) pour l'exercice 2001, est fix� � 3.223.515 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 2.901.163,50 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 835.853,63 F.
La quatri�me avance sera de 725.290,88 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 34.- Une somme de 295.740 F est attribu�e � l'association "MCV" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 35.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "C.A.S.A." - (P00012), 73, rue Curial (19e), pour l'exercice 2001 est fix� � 1.900.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.710.000 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 503.325 F.
La quatri�me avance sera de 427.500 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 36.- Une somme de 168.500,71 F est attribu�e � l'association "C.A.S.A." au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 37.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Oeuvre de protection des enfants juifs" (P00018), 10, rue Th�odule-Ribot (17e) pour l'exercice 2001 est fix� � 1.225.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 1.102.500 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 311.895 F.
La quatri�me avance sera de 275.625 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 38.- Une somme de 83.643,08 F est attribu�e � l'association "Oeuvre de protection des enfants juifs" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 39.- Le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour le fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e de l'association "Centre fran�ais de protection de l'enfance" (E00181), 97, boulevard Berthier (17e) pour l'exercice 2001 est fix� � 4.500.000 F.
Des avances seront vers�es � cette association au titre de l'exercice 2001 pour un total de 4.050.000 F.
Cette somme inclut les avances d�j� per�ues.
La troisi�me avance sera de 1.822.500 F.
La quatri�me avance sera de 1.012.500 F.
Ces d�penses seront imput�es au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.
Art. 40.- Une somme de 270.000 F est attribu�e � l'association "Centre fran�ais de protection de l'enfance" au titre du solde de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action de Pr�vention sp�cialis�e pour l'exercice 2000.
Cette d�pense sera imput�e au chapitre 954, sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.