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2007, DF - DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. Vœu déposé par le groupe M.R.C. Vœu déposé par l’Exécutif.


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de d�lib�ration DF - DRH 84 relatif aux cr�ations, suppressions et transformations d?emplois dans les services municipaux pour 2008, sur lequel 9 amendements, 2 v?ux et 1 lettre rectificative ont �t� respectivement d�pos�s par les groupes ?Les Verts?, communiste, U.M.P., M.R.C. et l?Ex�cutif.

D?abord, l?amendement n� 3 d�pos� par le groupe ?Les Verts?, est-il maintenu ? Non.

La lettre rectificative n� 4-5 bis, relative aux emplois, qui concerne notamment les amendements nos 4, 5, 7 et 8, a �t� d�pos�e par l?Ex�cutif. J?en d�duis que l?amendement n� 4 du groupe communiste est retir� ?

L?amendement n� 5 d�pos� par groupe ?Les Verts? est retir� ? Oui.

L?amendement n� 7 d�pos� par le groupe communiste est retir� ? Oui.

Et l?amendement n� 8 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est retir� ? Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 4-5 bis.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n� 4-5 bis est adopt�e.

L?amendement n� 6 d�pos� par le groupe communiste, que devient-il ?

Il est retir�.

L?amendement n� 9 aussi, je pense, puisqu?il y a le v?u r�f�renc� n� 10-12 bis dans le fascicule, d�pos� par l?Ex�cutif, en r�ponse aussi � l?amendement n� 10 du groupe ?Les Verts? et n� 12 du groupe M.R.C.

L?amendement n� 10 d�pos� par le groupe ?Les Verts? est-il bien retir� ? Oui. Et le v?u r�f�renc� n� 12 dans le fascicule, d�pos� par le groupe M.R.C. ? Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n� 10-12 bis, d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2007, V. 322).

Je demande l?avis de l?Ex�cutif sur l?amendement n� 11 d�pos� par le groupe U.M.P.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d?amendement n� 11 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n� 11 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF - DRH 84 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DF - DRH 84).

Décembre 2007
Débat
Conseil municipal
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