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Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de la Fédération Française de Volley-Ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la Ligue R�gionale d'Ile de France de la F�d�ration Fran�aise de Volley Ball ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est attribu�e � la Ligue R�gionale d'Ile de France de la F�d�ration Fran�aise de Volley Ball (n�D00248 / 2004 02901) - 18, rue Pasteur � Levallois-Perret (92300), pour l'organisation du 14�me Tournoi des Jeunes de Volley-Ball au stade Suzanne Lenglen le 20 juin 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 393
Conseil municipal
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