D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Op�ra des rues", situ�e au 62, rue de Saintonge 75003 Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12�me arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 13�me arrondissement en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Op�ra des rues", situ�e au 62, rue de Saintonge 75003 Paris, dont l'objet est " l'organisation, la production, la diffusion et la promotion de manifestations culturelles, artistiques, sociales et �v�nementielles ", pour l'organisation du festival "Op�ra des rues", dans les 12�me et 13�me arrondissements de Paris, du 3 au 5 septembre 2004 (X02361 / Astre 2004_02185).
Art. 2.- la d�pense correspondante, soit 11.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.