D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Randonneurs et ajistes du 20e" (D02229 / 2003 05236), 80, rue Vitruve (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Jean Perrin (D09593 / 2004 01025), 6, rue Eug�ne Reisz (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Fran�oise Dolto (D09950 / 2004 00181), 354, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Jean Baptiste Cl�ment (D06410 / 2004 00183), 26, rue Henri Chevreau (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Union sportive de Charonne" (D02055 / 2004 00051), 20, rue Monte Cristo (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris Tennis Club" (X01087 / 2004 00365) C/O Maison des associations, 13, rue Fr�d�rick Lemaitre (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Judo club Sainte Louise XXe" (D09603 / 2004 01379), 73, rue de la Mare (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Judo club Sorbier" (D04984 / 2004 01190), 47, avenue Gambetta (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Sainte Blaise (D02223 / 2003 05166), 4, rue Galleron (20e).
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 11.350 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.