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2007, DPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre de Recherche, d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) une convention relative aux modalités de financement des projets de recherche.


M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DPE 139 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Centre de Recherche, d?Expertise et de Contr�le des Eaux de Paris (CRECEP) une convention relative aux modalit�s de financement des projets de recherche, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 93.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 93 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 93 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 139 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2007, DPE 139).

Décembre 2007
Débat
Conseil municipal
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