D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, autorisant M. le Maire de Paris � signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des cr�ches parentales et des haltes-garderies situ�es dans le 11�me arrondissement et attribuant des subventions de fonctionnement dans le cadre des conventions aux dits �tablissements pour un montant total de 566.414 euros ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11�me arrondissement en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Square Bande" (E00072) ayant son si�ge social 5, rue du G�n�ral Guilhem (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 31.408 euros est allou�e � l'association "Square Bande" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 5, rue du G�n�ral Guilhem (11�me).
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Babillages" (E00054) ayant son si�ge social 10, impasse Del�pine (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 55.528 euros est allou�e � l'association "Babillages" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 10, rue Del�pine (11�me).
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Les 400 Coups" (E00057) ayant son si�ge social 1, rue Jean Mac� (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 8.568 euros est allou�e � l'association "Les 400 Coups" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 1, rue Jean Mac� (11�me).
Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Balustrade" (E00055) ayant son si�ge social 39, cit� Industrielle (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 18.574 euros est allou�e � l'association "Balustrade" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 39, cit� Industrielle (11�me).
Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Mosa�que, l'Atelier des Enfants" (E00060) ayant son si�ge social 13, cit� Dupont (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 49.809 euros est allou�e � l'association "Mosa�que, l'Atelier des Enfants" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 13, cit� Dupont (11�me).
Art. 11.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Solidarit� Roquette" (D09008) ayant son si�ge social 47, rue de la Roquette (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 30.681 euros est allou�e � l'association "Solidarit� Roquette" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 47, rue de la Roquette (11�me).
Art. 13.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Bidibule et Gribouille" (E00059) ayant son si�ge social 7, rue Gambey (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 115.122 euros est allou�e � l'association "Bidibule et Gribouille" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 7, rue Gambey (11�me).
Art. 15.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "La Cour des Noues" (E00058) ayant son si�ge social 6, rue Richard Lenoir (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 111.975 euros est allou�e � l'association "La Cour des Noues" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 6; rue Richard Lenoir (11�me).
Art. 17.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Mini-Coccinelles" (X00573) ayant son si�ge social 29/31, rue Robert et Sonia Delaunay (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 25.318 euros est allou�e � l'association "Mini-Coccinelles" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 29/31, rue Robert et Sonia Delaunay (11�me).
Art.19.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Haut Comme 3 Pommes" (E00238) ayant son si�ge social 42bis, rue Sedaine (11�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 119.431 euros est allou�e � l'association "Haut Comme 3 Pommes" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 42bis, rue Sedaine (11�me).
Art. 21.- Les d�penses correspondant � ces subventions, seront imput�es au chapitre 65, rubrique 64, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2004.