D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.300 euros � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du XIIIe arrondissement, 1, place d'Italie (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.300 euros est allou�e � l'association "Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du XIIIe arrondissement", dont le si�ge social est situ� 1 place d'Italie, dans le 13e arrondissement, pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en 2004 (D00814) (2004-02376).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 324, ligne P001 "Provision de fonctionnement au titre du patrimoine".