D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � la SARL C.D.P. Le Cirque de Paris, situ�e au 61-63, boulevard de Belleville 75011 Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11�me arrondissement en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la S.A.R.L. CDP le Cirque de Paris, situ�e 61-63, boulevard de Belleville 75011 Paris, qui a pour objet "entreprise de spectacle vivant ; conception, r�alisation et promotion de spectacle ; formation aux m�tiers du spectacle", pour le fonctionnement de la salle de spectacles le Z�bre de Belleville en 2004 (D 04086 / Astre 2003_00592).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- la d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P 003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.