D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Orchestre romantique europ�en, sise 16, avenue Pierre 1er de Serbie (75016 Paris) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, est attribu�e � l'association Orchestre romantique europ�en, dont le si�ge social est situ� 16, avenue Pierre 1er de Serbie (75016 Paris) et dont l'objet est de promouvoir le r�pertoire romantique europ�en en France et en Europe. (X0 1352 - 2004_0 1665).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association une convention annuelle d'objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 " Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ".