D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Sporting club Maccabi-Paris" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sporting club Maccabi-Paris", (n� X02786 / 2004 01492) 50, boulevard Voltaire (11e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.