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Subvention à l'association "Kajyn Club" (n°D06175 / 2004 03523). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Kajyn Club" ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11�me arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 500 euros est attribu�e � l'association "Kajyn Club" (n�D06175/ 2004 03523) - 13, rue Faidherbe (11�me), au titre de la compensation de frais non pr�vus engag�s par l'association pour l'organisation de sa f�te de fin d'ann�e.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 465
Conseil municipal
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